Déposée le 19 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) MHP PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « H.MOUTON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MHP PRODUCTION domicilié(e) 1 ZA LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 790 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHP PRODUCTION domicilié(e) 1 ZA LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.MOUTON est expirée depuis le 19 mars 2018.
MHP PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MARIE-AMELIE , SETE MHP ,
MHP PRODUCTION SA - 1 ZA LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France - SIREN 342790771
MHP PRODUCTION - 1 ZA LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Inscription le 13 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618466 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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